Publié par Miranda le 05 aout 2015

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Avancée aussi en Océanie : le cannabis en Australie – Partie I

En Australie, on parle aussi du cannabis et de sa légalisation.

Des informations nous parviennent tous les jours faisant écho des avancées obtenues dans le monde entier en faveur du cannabis. Des progrès et des nouveautés en rapport avec sa légalisation et sa normalisation, et qui se produisent essentiellement sur le continent américain et en Europe.

Mais que se passe-t-il de l’autre côté du globe, en Océanie ? Si nous jetons un œil sur les titres les plus récents de la presse australienne, là-bas aussi, on parle de cannabis, et à en juger par les avancées obtenues, l’usage du cannabis à des fins médicales pourrait devenir légal en Australie dans un avenir proche.

Dans cet article, nous allons essayer d’en savoir un peu plus sur la situation actuelle du cannabis en Australie, l’un des 14 pays indépendants qui forment l’Océanie et le sixième plus grand pays au monde, et tenter de parcourir rapidement l’histoire de la plante dans cette grande île, entourée de trois océans différents.

Cannabis, substance illégale la plus consommée en Australie

Près d’un tiers des Australiens de plus de 21 ans, soit environ 5,8 millions d’habitants, ont goûté au cannabis au moins une fois dans leur vie, et 1 million de personnes en ont consommé l’an dernier. On estime que près de 750 000 Australiens consomment du cannabis chaque semaine, et environ 300 000 en fument tous les jours. Sa consommation est plus populaire parmi les 20-30 ans que dans toute autre tranche d’âge.

Le pays occupe la septième place dans le Rapport mondial sur les drogues de 2014, élaboré par les Nations Unies, et présente l’un des taux de prévalence de la consommation de cannabis les plus élevés au monde. En outre, il faut préciser que la population indigène australienne présente les niveaux les plus élevés de consommation de cannabis du pays. Le cannabis est la substance illégale la plus consommée en Australie (CC. prensa420).

Le cannabis est la substance illégale la plus consommée en Australie (CC. prensa420).

Bien que le cannabis reste illégal dans la majorité de l’Australie, le pays a évité dans une large mesure une politique des drogues punitive en se concentrant sur des stratégies de réduction des dommages, comme l’incorporation des programmes de traitement et la dépénalisation des petites quantités destinées à un usage personnel, appliquée dans le Territoire de la capitale australienne, dans le Territoire du Nord et en Australie-Méridionale.

Du XVIIIe au XXe siècle : histoire du cannabis en Australie

Le premier registre de graines de chanvre communes arrivées en Australie remonte à la First Fleet (Première flotte, 1787) à la demande de Sir Joseph Banks, qui indiqua que le chargement était destiné « au commerce », dans l’espoir que le chanvre soit produit à des fins commerciales dans la nouvelle colonie. Pendant 150 ans, les premiers gouvernements australiens ont activement soutenu la culture de chanvre, accordant en échange des terres et autres subventions, et on pense qu’au XIXe siècle la consommation de cannabis était généralisée en Australie.

Le cannabis était également populaire comme médicament et les membres de l’élite intellectuelle l’utilisaient comme stupéfiant. Marcus Clarke, auteur de la grande nouvelle For the Term of his Natural Life expérimentait avec le cannabis qui l’aidait à écrire et écrivit un conte intitulé Cannabis Indica sous son influence. À Melbourne, on trouvait le Yorrick Club à l’esprit bohème dont les membres, et notamment Clarke, étaient des consommateurs notoires de cannabis. Jusqu’à la fin du XIXe siècle, les « Cigares De Joy » (cigares de marihuana) étaient largement disponibles et on affirmait qu’ils « procuraient un soulagement immédiat dans les cas d’asthme, de toux, de bronchite, de rhume des foins, de grippe et de difficulté respiratoire ».

Comme bien d’autres pays développés, l’Australie répondit, pour la première fois, à la question de la consommation de cannabis dans les années 1920, en qualité de signataire du Protocole de Genève de 1925, sur l’opium et d’autres drogues, en limitant l’usage du cannabis exclusivement à des fins médicales et scientifiques. Le cannabis fut classé dans le même groupe de substances que la morphine, la cocaïne et l’héroïne. Sous la pression exercée par le Royaume-Uni, l’Australie commença à mettre en œuvre des législations locales en accord avec le Protocole de Genève. En 1928, l’État de Victoria approuva une loi qui interdisait l’usage du cannabis, et d’autres états suivirent son exemple au cours des trois décennies suivantes.

En 1938, le cannabis fut interdit en Australie à la suite d’une campagne du style Reefer Madness (CC. Chuck Cocker).

Comme dans d’autres pays occidentaux, en Australie, la consommation de cannabis était perçue comme un problème social majeur. De nouvelles lois de contrôle des drogues (« drug control laws ») furent promulguées au niveau étatique et fédéral, et les peines sanctionnant les délits liés aux drogues furent renforcées. En 1938, le cannabis fut interdit en Australie à la suite d’une campagne du style Reefer Madness. Cette campagne introduisit le terme « marijuana » en Australie, le décrivant comme « une méchante drogue ayant pour effet que ses victimes se comportent comme des maniaques sexuels ». La campagne eut un succès modéré, même si elle parvint à inculquer à une génération les effets négatifs de la drogue et son impact sur la société. Elle ne permit pas toutefois de freiner l’augmentation de la demande et de la consommation.

Pendant les années 1960, on enregistra une augmentation de la consommation de cannabis, d’héroïne et de LSD, dans le cadre de l’opposition politique et sociale à la guerre du Vietnam. La majorité des États australiens évoluèrent alors peu à peu vers une orientation prohibitionniste et de justice pénale. À la fin des années 1960, un trafic de drogues organisé se développa à Sidney, stimulé par l’arrivée des soldats américains en permission de la guerre du Vietnam, et les marchés locaux de drogues se développèrent pour répondre à leurs besoins. Les hommes politiques australiens de droite soutinrent la Guerre contre les drogues que Nixon menait en Amérique et la copièrent pour lancer leur propre guerre contre les drogues en Australie au milieu des années 70. Cette guerre dura plusieurs décennies.

Selon une étude réalisée dans les années 90, dans le but d’analyser le débat sur l’assouplissement de l’interdiction du cannabis pour les adultes, en 1973, 22 % des Australiens de 20 à 29 ans indiquèrent qu’ils avaient de temps en temps consommé du cannabis. En 1985, le pourcentage avait atteint 56 %, et les enquêtes montraient une hausse marquée de la consommation de cannabis pendant les années 1970 et 1980. L’augmentation de la consommation de cannabis se poursuivit dans les années 1990, enregistrant la plus grande prévalence de la consommation dans l’enquête de 1998, dans laquelle près de 39 % des personnes interrogées affirmaient avoir consommé au moins une fois du cannabis. En 2001, elle se réduisait à un tiers de la population, ce qui correspond au niveau actuel. Il semble évident que la guerre contre les drogues australienne n’a pas non plus atteint ses objectifs supposés.

XXIe siècle : soutien majoritaire des Australiens en faveur de la légalisation du cannabis

En octobre 2011, le quotidien publié en Tasmanie The Mercury a réalisé une enquête dans laquelle 71 % des Australiens se sont exprimés en faveur de la légalisation du cannabis. Une autre enquête réalisée par The Daily Telegraph, l’un des journaux les plus populaires d’Australie, a montré que 56,5 % de la population pense que le cannabis devrait être légalisé.

Il y a un peu plus de deux ans, en réponse à l’approbation de l’amendement 64 au Colorado, États-Unis, qui permet aux personnes majeures de consommer du cannabis à des fins récréatives, la chaîne de télévision ABC a réalisé une enquête en ligne sur le programme The Drum, en novembre 2012, qui a révélé que 70 % des Australiens soutenaient la légalisation du cannabis à des fins récréatives. L’enquête a reçu une réponse écrasante, ce qui n’arrive pas souvent avec les enquêtes en ligne. Les Australiens sont majoritairement favorables à la légalisation du cannabis (CC. Sids1).

Les Australiens sont majoritairement favorables à la légalisation du cannabis (CC. Sids1).

Dans une nouvelle enquête, réalisée récemment, plus des deux tiers des Australiens soutiennent l’usage du cannabis médical, ce qui renforce indéniablement la position des députés et sénateurs qui doivent voter le projet de loi sur la légalisation de la marijuana médicale dans les prochains mois.

Classification du cannabis et de ses produits dérivés en Australie

En Australie, les drogues et poisons sont regroupés et classés dans des Listes de substances qui requièrent des contrôles réglementaires similaires en matière de disponibilité.

Le cannabis est interdit, sauf :

• (a) lorsqu’il est spécifié séparément sur ces listes, ou
• (b) lorsqu’il s’agit de fibres de chanvre transformé, qui contiennent 0,1 % ou moins de tétrahydrocannabinol, et de produits fabriqués à partir de ces fibres.

Le cannabis est classé dans la Liste 9, c’est-à-dire que c’est une substance interdite car on considère que l’on peut en abuser ou mal l’utiliser, et dont l’élaboration, la possession, la vente ou la consommation doit être interdite par la loi, sauf si elle se révèle nécessaire à des fins médicales ou de recherches scientifiques, d’enseignement ou de formation ou dans le but de réaliser des analyses avec l’accord de la Communauté et/ou des Autorités sanitaires de l’État ou du territoire.

En ce qui concerne les produits dérivés du cannabis approuvés, le Sativex et le Dronabinol sont classés dans la Liste 8.

• Le Sativex est un aérosol buccal à usage thérapeutique humain qui contient un extrait végétal de Cannabis sativa avec une teneur en cannabinoïdes supérieure à 90 % et une proportion identique de tétrahydrocannabinol et de cannabidiol.
• Le Dronabinol (delta-9-tétrahydrocannabinol) est autorisé uniquement lorsqu’il est préparé et conditionné à des fins thérapeutiques.

Législation actuelle relative au cannabis en Australie

Actuellement, l’importation et l’exportation de cannabis sont illégales en Australie et sont passibles de sanctions fédérales. Les délits de ce type peuvent conduire à un emprisonnement à vie pour les cas d’importation ou d’exportation de quantités destinées à la vente (à partir de 100 kg s’il s’agit de cannabis, à partir de 50 kg s’il s’agit de résine de cannabis et à partir de 2 kg dans le cas des cannabinoïdes). Les infractions relatives à des quantités inférieures à celles considérées comme destinées à la vente sont passibles de peines plus légères. La culture commerciale, le trafic domestique et la possession de cannabis sont également considérés comme des délits fédéraux.

En revanche, au niveau national, il n’existe aucune loi prédominante régissant les sanctions ou délits liés au cannabis. Dans ce cas, chaque État et territoire fixe sa propre législation, ce qui explique la variété d’amendes et de peines infligées. Alors que certaines juridictions imposent des sanctions pénales en cas de possession, de consommation et de distribution, d’autres promulguent des sanctions civiles pour les délits mineurs liés au cannabis. Cependant, tous les États et territoires australiens ont mis en œuvre des systèmes dans lesquels ceux qui commettent des délits mineurs liés au cannabis, sans violence, sont écartés du système légal et se voient offrir d’autres alternatives.

États et territoires australiens

Carte de l’Australie présentant ses États et territoires, ainsi que leurs principales villes (CC. Nathan Hughes Hamilton)

L’Australie est divisée en six États et deux territoires. Malgré la dépénalisation de la consommation de petites quantités de cannabis dans un État et deux territoires, la culture, la vente, la consommation et la distribution restent illégales.

Territoire de la capitale australienne

Canberra est la capitale nationale et le centre du gouvernement, et se situe à environ 290 km au sud de Sidney, dans le Territoire de la capitale australienne (TCA). Le TCA a dépénalisé les délits mineurs liés au cannabis, mais la substance reste considérée comme illégale. En 1993, un système de sanctions administratives (ou civiles) a été instauré pour punir la possession de « petites quantités » de cannabis. Les contrevenants surpris avec un maximum de deux plants de cannabis, de culture non hydroponique, ou un maximum de 25 grammes de marijuana sont passibles d’amendes de 100 $ australiens à payer sous 60 jours. Aucune poursuite pénale n’est engagée et les contrevenants peuvent choisir entre suivre un programme de traitement ou payer l’amende.

Nouvelle-Galles du Sud

C’est l’État le plus ancien et le plus peuplé d’Australie. Plus d’un tiers des Australiens vivent en Nouvelle-Galles du Sud, et Sidney est la plus grande ville du pays. Dans cet État, qui figure parmi les États qui appliquent les lois les plus dures en matière de consommation de drogues, tout délit lié au cannabis est considéré comme un délit pénal. Les personnes en possession d’une quantité maximale de 15 grammes de cannabis peuvent être réprimandées par la police, qui leur fournira également des informations sur les dommages liés à leur consommation et un numéro à appeler pour obtenir des conseils. Le contrevenant peut être réprimandé deux fois avant que des poursuites ne soient engagées.

Territoire du Nord

Il se trouve dans la partie supérieure de l’Australie et sa capitale, Darwin, se situe sur la côte nord. En vertu des lois du Territoire du Nord, les adultes en possession d’une quantité maximale de 50 grammes de marijuana, d’un gramme d’huile de haschich, de 10 grammes de haschich ou de graines de cannabis ou de deux plants non hydroponiques sont passibles d’une amende de 200 $ à régler sous 28 jours. S’ils ne paient pas l’amende, ils encourent une accusation à caractère pénal.

Queensland

C’est le deuxième plus grand État d’Australie et sa capitale est Brisbane, la troisième ville la plus peuplée d’Australie. Bien que la possession ou la consommation de cannabis soit considérée comme un délit pénal dans le Queensland, les contrevenants trouvés en possession d’une quantité maximale de 50 grammes de cannabis se voient offrir en premier lieu de suivre un programme de désintoxication. Celui-ci comprend une évaluation obligatoire et une brève session d’intervention. La police a l’obligation de proposer ce programme, même s’il ne peut être suivi qu’une seule fois par personne.

Dans la seconde partie de cet article, nous finirons d’analyser la situation actuelle du cannabis dans les quatre États et territoires australiens restants, et nous nous intéresserons à l’actualité du cannabis médical et à la culture du cannabis en Australie. Avancée aussi en Océanie.